- STATUTS DE L'ASSOCIATION MOTO CLUB DE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE
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Article 1er - Il est
fondé entre les adhérents aux présents statuts
une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant
pour titre : MOTO CLUB DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE - M.C.C.
Article 1 bis - Pour certains
usages spécifiques définis par le bureau du club, le Moto
Club de Champigny pourra utiliser l'appellation MCC-TEAM PASSION et
MCC-KARTING
- Article 2 - Cette association a pour
but : Dans un esprit d'entraide et de solidarité, sans aucune
discrimination raciale, politique, religieuse ou autre; la défense,
le développement et l'apprentissage de la pratique du deux-roues
ou trois roues à moteur, ou du Karting piste, " l'intégration
par le sport motocycliste ", ainsi que la défense collective
des intérêts moraux et matériels de ses adhérents.
Le tout avec une recherche de la " sécurité routière
" optimum.
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- Article 3 - Le siège social
est fixé à : Champigny-sur-Marne Il pourra être
transféré par simple décision du bureau : la
ratification lors de l'Assemblée Générale sera
nécessaire.
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- Article 4 - L'association se compose
de membres d'honneur, ou de membres actifs (adhérents).
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- Article 5 - La durée du Moto
Club de Champigny Sur Marne est illimitée.
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- Article 6 - Sont membres d'honneur,
ceux qui ont rendu des services signalés à l'association;
ils sont dispensés du paiement de l'adhésion; ils
sont nommés par le Bureau; ils disposent d'une voix délibérative
lors des Assemblées Générales. Sont membres
actifs, ceux qui paient leur adhésion annuelle; ils disposent
d'une voix délibérative lors des Assemblées
Générales; ils peuvent se faire élire au bureau
après un an minimum d'adhésion précédent
juste leur candidature et sous réserve d'un avis défavorable
du Bureau.
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- Article 7 - Radiation. La qualité
de membre se perd soit après une démission, un décès,
une radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de
l'adhésion ou pour motif grave. L'intéressé
sera au préalable invité par lettre recommandée
à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
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- Article 8 - Les ressources de l'association
se composent de : - versement des adhésions, - dons manuels
(uniquement et pas de legs) de faibles valeurs, - subventions municipales,
départementales, régionales, nationales et de toutes
autres recettes prévues par la loi.
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- Article 9 - Le Bureau L'association
est dirigée par un Bureau composé de membres élus
par les adhérents et au sein duquel seront également
élus, mais cette fois directement par ses membres : le Président,
le Trésorier, le Secrétaire. Le Bureau comprend 8
membres minimums et jusqu'à 15 maximums, au prorata de 10
% des adhérents de l'exercice précédent sauf
nécessité contraire définie par le Bureau.
Le Bureau sera renouvelé chaque année par tiers :
la première année les membres seront désignés
par le sort. Les membres sortant sont rééligibles.
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement
de ses membres. Il sera procédé au remplacement définitif
des membres du Bureau lors de la plus prochaine Assemblée
Générale. La durée du mandat des nouveaux membres
est la même que celle de ceux qu'ils remplacent.
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- Article 10 - Réunion du Bureau
Le Bureau se réunit tous les mois au moins d'après
un calendrier établi en début d'année. Les
décisions seront prises à la majorité des voix.
Tout membre du Bureau qui n'aura pas assisté à trois
réunions consécutives, sans excuse, pourra être
considéré comme démissionnaire. Le Bureau ne
sera composé de membres mineurs qu'à concurrence de
50 % maximum de ses membres et à la condition que ceux-ci
aient présenté à l'association une autorisation
de leurs parents ou de leurs tuteurs. Le Président, le Trésorier
et le Secrétaire seront élus chaque année comme
prévu à l'article 9.
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- Article 11 - Assemblée Générale
Ordinaire L'Assemblée Générale Ordinaire comprend
tous les adhérents à jour de leur adhésion
et ceux-ci devront se réunir au moins une fois par an. Quinze
jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association,
seront convoqués par le Bureau. L'ordre du jour sera indiqué
sur les convocations. Chaque année, il sera présenté
à l'Assemblée Générale un rapport financier
et moral de l'association, ainsi qu'une présentation de budget
prévisionnel mentionnant les divers projets envisagés.
On procédera également à l'élection
du Bureau dans les conditions prévues par les articles 6
et 9.
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- Article 12 - Assemblée Générale
Extraordinaire Celle-ci peut être organisée dans le
respect de l'article 10. Elle peut être provoquée à
la demande des 2/3 des adhérents ou des 2/3 du Bureau. Quinze
jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association
seront convoqués par le Bureau. L'ordre du jour sera indiqué
sur les convocations.
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- Article 13 - Règlement intérieur
Il est établi par le bureau. Il est porté à
la connaissance de tous les adhérents. Le règlement
est destiné à fixer les divers points non prévus
aux statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration
interne de l'association.
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- Article 14 - Dissolution Il sera
procédé à une dissolution de l'association,
à condition que les 2 tiers des adhérents en aient
fait la demande et après un vote à bulletin secret,
lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.
Dans ce cas, l'actif de l'association sera dévolu à
une association du même type.
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Le Trésorier Le Secrétaire
Le Président
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