MCC Statut

Article 1 bis - Pour certains usages spécifiques définis par le bureau du club, le Moto Club de Champigny pourra utiliser l'appellation MCC-TEAM PASSION et MCC-KARTING

Article 2 - Cette association a pour but : Dans un esprit d'entraide et de solidarité, sans aucune discrimination raciale, politique, religieuse ou autre; la défense, le développement et l'apprentissage de la pratique du deux-roues ou trois roues à moteur, ou du Karting piste, " l'intégration par le sport motocycliste ", ainsi que la défense collective des intérêts moraux et matériels de ses adhérents. Le tout avec une recherche de la " sécurité routière " optimum.
Article 3 - Le siège social est fixé à : Champigny-sur-Marne Il pourra être transféré par simple décision du bureau : la ratification lors de l'Assemblée Générale sera nécessaire.
Article 4 - L'association se compose de membres d'honneur, ou de membres actifs (adhérents).
Article 5 - La durée du Moto Club de Champigny Sur Marne est illimitée.
Article 6 - Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés du paiement de l'adhésion; ils sont nommés par le Bureau; ils disposent d'une voix délibérative lors des Assemblées Générales. Sont membres actifs, ceux qui paient leur adhésion annuelle; ils disposent d'une voix délibérative lors des Assemblées Générales; ils peuvent se faire élire au bureau après un an minimum d'adhésion précédent juste leur candidature et sous réserve d'un avis défavorable du Bureau.
Article 7 - Radiation. La qualité de membre se perd soit après une démission, un décès, une radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de l'adhésion ou pour motif grave. L'intéressé sera au préalable invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
Article 8 - Les ressources de l'association se composent de : - versement des adhésions, - dons manuels (uniquement et pas de legs) de faibles valeurs, - subventions municipales, départementales, régionales, nationales et de toutes autres recettes prévues par la loi.
Article 9 - Le Bureau L'association est dirigée par un Bureau composé de membres élus par les adhérents et au sein duquel seront également élus, mais cette fois directement par ses membres : le Président, le Trésorier, le Secrétaire. Le Bureau comprend 8 membres minimums et jusqu'à 15 maximums, au prorata de 10 % des adhérents de l'exercice précédent sauf nécessité contraire définie par le Bureau. Le Bureau sera renouvelé chaque année par tiers : la première année les membres seront désignés par le sort. Les membres sortant sont rééligibles. En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il sera procédé au remplacement définitif des membres du Bureau lors de la plus prochaine Assemblée Générale. La durée du mandat des nouveaux membres est la même que celle de ceux qu'ils remplacent.
Article 10 - Réunion du Bureau Le Bureau se réunit tous les mois au moins d'après un calendrier établi en début d'année. Les décisions seront prises à la majorité des voix. Tout membre du Bureau qui n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sans excuse, pourra être considéré comme démissionnaire. Le Bureau ne sera composé de membres mineurs qu'à concurrence de 50 % maximum de ses membres et à la condition que ceux-ci aient présenté à l'association une autorisation de leurs parents ou de leurs tuteurs. Le Président, le Trésorier et le Secrétaire seront élus chaque année comme prévu à l'article 9.
Article 11 - Assemblée Générale Ordinaire L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les adhérents à jour de leur adhésion et ceux-ci devront se réunir au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association, seront convoqués par le Bureau. L'ordre du jour sera indiqué sur les convocations. Chaque année, il sera présenté à l'Assemblée Générale un rapport financier et moral de l'association, ainsi qu'une présentation de budget prévisionnel mentionnant les divers projets envisagés. On procédera également à l'élection du Bureau dans les conditions prévues par les articles 6 et 9.
Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire Celle-ci peut être organisée dans le respect de l'article 10. Elle peut être provoquée à la demande des 2/3 des adhérents ou des 2/3 du Bureau. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association seront convoqués par le Bureau. L'ordre du jour sera indiqué sur les convocations.
Article 13 - Règlement intérieur Il est établi par le bureau. Il est porté à la connaissance de tous les adhérents. Le règlement est destiné à fixer les divers points non prévus aux statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 - Dissolution Il sera procédé à une dissolution de l'association, à condition que les 2 tiers des adhérents en aient fait la demande et après un vote à bulletin secret, lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire. Dans ce cas, l'actif de l'association sera dévolu à une association du même type.